Satimage-software propose sur ce site le téléchargement de certains logiciels gratuitement. Quand vous téléchargez un logiciel, vos droits vis-à-vis de ce que vous pouvez en faire sont soumis à certaines limitations. Le présent contrat (plus précisément, les cinq paragraphes numérotés ci-dessous) définit ces limitations. Merci de vous y conformer.

On appelle ci-dessous "le Logiciel" tout élément logiciel que vous téléchargez gratuitement sur ce site.

Si vous souhaitez des informations supplémentaires, veuillez adresser un courrier électronique à .

Satimage-software vous demande de lui renvoyer des informations. Si vous trouvez un bug dans le Logiciel, si vous avez une suggestion ou un commentaire, veuillez nous le faire savoir en adressant un courrier électronique à . Veuillez mentionner toutes les informations qui peuvent être utiles sur votre machine, votre système d'exploitation, votre version du Logiciel etc.

Vous pouvez distribuer en privé le Logiciel tel qu'il se télécharge ici. À chaque fois que vous mentionnez cette distribution, vous devez faire connaître au lecteur l'origine du Logiciel.
Par exemple si vous envoyez Satimage.osax à des amis ou à des collègues par e-mail, le contenu du courrier pourrait être le suivant : "Voici l'osax Satimage, que je vous recommande d'utiliser pour tous vos traitements de textes. Les auteurs, Satimage-software, exigent que je mentionne que c'est un produit à eux."

Vous pouvez distribuer publiquement le Logiciel tel qu'il se télécharge ici. Par exemple, vous pouvez l'inclure dans un CD que vous vendez. À chaque fois que vous mentionnez cette distribution, vous devez faire connaître au lecteur l'origine du Logiciel.

De plus, lorsque vous procédez à une distribution publique du logiciel, vous devez nous le faire savoir, par e-mail adressé à .

Vous pouvez distribuer une Solution dont vous êtes l'auteur qui inclut le Logiciel sous une forme ou sous une autre. Par exemple vous pouvez distribuer une Solution constituée d'une applet contenant dans son progiciel ("bundle" en Anglais) une de nos osax. Ou bien, votre Solution peut contenir un extrait inspiré ou recopié d'un script faisant partie de la distribution de Smile. Ou encore, votre Solution peut consister en une application autonome qui inclut l'exécutable de l'application Smile.
Vous devez alors, dans chaque mention concernant votre Solution excepté celles qui ne font que citer son nom, ajouter une mention aux auteurs du Logiciel.
Par exemple si vous publiez une applet qui contient l'osax Satimage dans son progiciel ("bundle"), l'annonce de votre Solution pourrait être "Nous sommes heureux et fiers d'annoncer la sortie de Nageur 1.0. Nageur est une applet destinée à apprendre à votre ordinateur la brasse et le crawl. Inclut Satimage.osax par Satimage-software."
De plus vous devez, à chaque fois que c'est réaliste, proposer un lien vers notre page d'accueil, http://www.satimage.fr/software.

Satimage-software met tout en œuvre pour mettre à disposition des utilisateurs des logiciels de haute qualité. Néanmoins nous n'acceptons aucune responsabilité pour quelque événement regrettable que ce soit qui pourrait découler de l'utilisation, de l'empêchement d'utiliser, ou de la simple existence, du Logiciel. Ce y compris s'il peut être démontré que Satimage-software avait été averti, ou avait les moyens d'être informé de la possibilité des dommages.